Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) BAC DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PRINCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BAC DEVELOPPEMENT domicilié(e) 126-122, rue du Bac, 75007 PARIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER. - France.
La marque PRINCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRINCE est expirée depuis le 18 janvier 1999.
BAC DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PAVE DU ROY , FOUCHER
BAC DEVELOPPEMENT, société anonyme - 126-122, rue du Bac, 75007 PARIS. - France
Cabinet HERRBURGER. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles. Services relatifs à la fourniture des repas et à la restauration, services de traiteur.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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