Déposée par voie électronique le 21 janvier 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BabyDoubs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BABYDOUBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-06 du 10 février 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BabyDoubs domicilié(e) 12 RUE PASTEUR - 25000 - BESANCON - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 795 144 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE CLUB DES 6, Mme. FREDERIQUE GIRARDOT domicilié(e) 12 RUE PASTEUR - 25000 - BESANCON - France.
La marque BABYDOUBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331287.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABYDOUBS arrivera à expiration en date du 21 janvier 2027.
BabyDoubs, SARL - 12 RUE PASTEUR - 25000 - BESANCON - France - SIREN 523795144
SARL LE CLUB DES 6, Mme. FREDERIQUE GIRARDOT - 12 RUE PASTEUR - 25000 - BESANCON - France
Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06
Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19
Photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements ; chemises ;
Tapis ; paillassons ;
Jeux ; jouets ; tapis d'éveil ; balles et ballons de jeux ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Services de crèches d'enfants ;
Garde d'enfants à domicile.
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