BSA L'ACCOMPAGNEMENT DE LA CROISSANCE
Présentation de la marque BSA L'ACCOMPAGNEMENT DE LA CROISSANCE
Déposée le 8 juillet 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABYBOTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BSA L'ACCOMPAGNEMENT DE LA CROISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BSA L'ACCOMPAGNEMENT DE LA CROISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BSA L'ACCOMPAGNEMENT DE LA CROISSANCE est expirée depuis le 8 juillet 2024.
BABYBOTTE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 21 mai 2004 n°2265163 - Publication au BOPI 2004-05-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-50
Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33
Inscription le 7 mai 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°623478 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-05-07
Renouvellement sans limitation le 28 mai 2014 n°2559123 - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-05-28