Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
IWATCH
BABY WATCH, SARL
Numéro de dépôt :
3983701
Date de dépôt :
18/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque IWATCH
Déposée par voie électronique le 18 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY WATCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « IWATCH »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY WATCH domicilié(e) 41 RUE GAULTIER - 92400 - COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 027 925 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BABY WATCH, M. REMY HADDAD domicilié(e) 41 RUE GAULTIER - 92400 - COURBEVOIE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BABY WATCH, SARL - 41 RUE GAULTIER - 92400 - COURBEVOIE - France - SIREN 393027925
BABY WATCH, M. REMY HADDAD - 41 RUE GAULTIER - 92400 - COURBEVOIE - France
Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11
Inscription le 21 novembre 2013 - Rejet partiel n°613044 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 21 novembre 2013 - Rejet partiel n°613043 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Inscription le 21 novembre 2013 - Rejet partiel n°613042 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-11-21
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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