Déposée le 23 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) BABY RELAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TRISEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-36 du 3 septembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BABY RELAX domicilié(e) 77 Route du Bois Belin, 64600 ANGLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 377 655 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque TRISEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805072.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BABY RELAX (Société Anonyme) - 77 Route du Bois Belin, 64600 ANGLET - France - SIREN 323377655
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-22
Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04
Inscription le 22 mars 2001 - Gage constitué n°327711 - Publication au BOPI 2001-03-22
Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366110 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20
Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36
Voitures d'enfants, poussettes, landaus, sièges auto de sécurité et lits de sécurité auto pour enfants/bébés, sièges pour enfants s'adaptant sur vélo ou vélomoteur, trotteurs pour enfants, fauteuils et chaises à roues. Parcs à roulettes, meubles, tables et matelas à langer, fauteuils, chaises, chaises hautes pour enfants, transats, réhausseurs, parcs pour enfants, commodes à langer, couffins, lits pour enfants. Articles de couchage pour couchage des enfants et bébés.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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