Déposée le 4 juillet 1991 par la Société Anonyme (SA) BABY RELAX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROSEAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BABY RELAX domicilié(e) 77, route du Bois Belin, 64600 ANGLET (dossier no 2202969) - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 377 655 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY, Mandataire Zone Industrielle du Clos Marquet domicilié(e) (dossier no 2202969) - France.
La marque EUROSEAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676607.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BABY RELAX, société anonyme - 77, route du Bois Belin, 64600 ANGLET (dossier no 2202969) - France - SIREN 323377655
GROUPE ZANNIER Laurence SERMET-COLLY, Mandataire Zone Industrielle du Clos Marquet - (dossier no 2202969) - France
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2001 n°2202969 - Publication au BOPI 2001-06-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Inscription le 4 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414959 - Publication au BOPI 2005-07-04
Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20
Inscription le 22 mars 2001 - Gage constitué n°327711 - Publication au BOPI 2001-03-22
Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366110 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 17 janvier 2001 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°314254 - Publication au BOPI 2001-01-17
Poussettes, sièges de sécurité auto, sièges-auto pour enfants, lits-auto pour enfants.Meubles de toutes sortes et plus particulièrement meubles pour enfants; sièges pour enfants, notamment transats
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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