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Marques déposées par BABY RELAX SNC
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CONTOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTOUR
BABY RELAX SNC

Numéro de dépôt :
92428908
Date de dépôt :
30/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2002

Présentation de la marque CONTOUR

Déposée le 30 juillet 1992 par BABY RELAX SNC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est BABY RELAX SNC, domicilié(e) 2 rue Balzac, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patricia FAUCONNIER Chez HUTCHINSON S.A. - France.

La marque CONTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428908.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTOUR est expirée depuis le 30 juillet 2002.

BABY RELAX SNC a également déposé les autres marques suivantes : OPEN


BABY RELAX SNC - 2 rue Balzac, 75008 PARIS - France


Patricia FAUCONNIER Chez HUTCHINSON S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Inscription le 22 mars 2001 - Gage constitué n°327711 - Publication au BOPI 2001-03-22

Inscription le 20 mars 2001 - Gage constitué n°319427 - Publication au BOPI 2001-03-20

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Matériel de petite puériculture, à savoir: biberons, tétines, sucettes.Poussettes, landaus pour enfants, combinés; équipements de sécurité voyage, à savoir: sièges-auto, lits de sécurité, réhausseurs, porte-bébés sur vélos.Equipements d'intérieur pour bébés et enfants, à savoir: parcs, lits-parcs, transats, sièges relax, trotteurs, chaises hautes, tables à langer

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.