Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES DELICES DE KATY
BABY DELICE, SAS

Numéro de dépôt :
4301141
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2026
LES DELICES DE KATY de BABY DELICE

Présentation de la marque LES DELICES DE KATY

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY DELICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES DELICES DE KATY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY DELICE domicilié(e) 44 avenue de Rome - 13127 - Vitrolles - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 015 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. myriam angelier domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque LES DELICES DE KATY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301141.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES DE KATY arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

BABY DELICE a également déposé les autres marques suivantes : ZUMOTO , BIO GOURMANDISES , BONBIS , Chocomancie , Aliens cramés , TAPIDOU , FILBOOM , TUBOUM , Valdélice , Tapiboum


BABY DELICE, SAS - 44 avenue de Rome - 13127 - Vitrolles - France - SIREN 351015342


SCP BBLM, Mme. myriam angelier - 3 place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE--6E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Thé ; cacao ; sucre ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; glace à rafraîchir ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.