Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Destinée
BABY DELICE SA

Numéro de dépôt :
99768956
Date de dépôt :
11/01/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/01/2009

Présentation de la marque Destinée

Déposée le 11 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) BABY DELICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Destinée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BABY DELICE domicilié(e) 987 Bd FERRISSE, 13730 St VICTORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 015 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR MAULIN RENÉ - France.

La marque Destinée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Destinée est expirée depuis le 11 janvier 2009.

BABY DELICE a également déposé les autres marques suivantes : ZUMOTO , BIO GOURMANDISES , BONBIS , Chocomancie , Aliens cramés , TAPIDOU , FILBOOM , TUBOUM , Valdélice , Tapiboum


BABY DELICE SA - 987 Bd FERRISSE, 13730 St VICTORET - France - SIREN 351015342


MR MAULIN RENÉ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-26

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Chocolat, confiserie.