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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BABY DELICE
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D. Vauglan
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D. Vauglan
BABY DELICE S.A.

Numéro de dépôt :
3014646
Date de dépôt :
10/03/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2010
D. Vauglan de BABY DELICE

Présentation de la marque D. Vauglan

Déposée le 10 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) BABY DELICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D. Vauglan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BABY DELICE domicilié(e) 987 BD FERRISSE, 13730 St VICTORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 015 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BABY DELICE S.A. M. MAULIN RENE - France.

La marque D. Vauglan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3014646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D. Vauglan est expirée depuis le 10 mars 2010.

BABY DELICE a également déposé les autres marques suivantes : ZUMOTO , BIO GOURMANDISES , BONBIS , Chocomancie , Aliens cramés , TAPIDOU , FILBOOM , TUBOUM , Valdélice , Tapiboum


BABY DELICE S.A. - 987 BD FERRISSE, 13730 St VICTORET - France - SIREN 351015342


BABY DELICE S.A. M. MAULIN RENE - France


Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319600 - Publication au BOPI 2001-03-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-16

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Chocolat, confiserie.