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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY-DELICE
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BONBIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BONBIS
BABY-DELICE S.A.S

Numéro de dépôt :
95571663
Date de dépôt :
04/05/1995
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2015

Présentation de la marque BONBIS

Déposée le 4 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY-DELICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BONBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY-DELICE domicilié(e) FERRISSE,13730 SAINT VICTORET (dossier no 2284824) - 13730 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 015 342 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BABY-DELICE S.A.S domicilié(e) 987 bd. Robert Ferrisse,13730 SAINT VICTORET (dossier no 2284824) - 13730 - France.

La marque BONBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571663.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BONBIS est expirée depuis le 4 mai 2015.

BABY-DELICE a également déposé les autres marques suivantes : ZUMOTO , BIO GOURMANDISES , Chocomancie , Aliens cramés , TAPIDOU , FILBOOM , TUBOUM , Valdélice , Tapiboum , Chabada


BABY-DELICE S.A.S - FERRISSE,13730 SAINT VICTORET (dossier no 2284824) - 13730 - France - SIREN 351015342


BABY-DELICE S.A.S - 987 bd. Robert Ferrisse,13730 SAINT VICTORET (dossier no 2284824) - 13730 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-42

Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249532 - Publication au BOPI 1998-02-10

Inscription le 15 juin 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°413737 - Publication au BOPI 2005-06-15

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2005 n°2284824 - Publication au BOPI 2005-03-24

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Confiseries Cacao