Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BABY-DELICE
/
BABY DELICE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

BABY DELICE
BABY-DELICE (S.A.)

Numéro de dépôt :
3011984
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
BABY DELICE de BABY-DELICE

Présentation de la marque BABY DELICE

Déposée le 29 février 2000 par la Société Anonyme (SA) BABY-DELICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BABY DELICE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BABY-DELICE domicilié(e) Espace artisanal, 987 Bd Ferrisse, 13730 SAINT-VICTORET - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 015 342 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

BABY-DELICE a également déposé les autres marques suivantes : ZUMOTO , BIO GOURMANDISES , BONBIS , Chocomancie , Aliens cramés , TAPIDOU , FILBOOM , TUBOUM , Valdélice , Tapiboum


BABY-DELICE (S.A.) - Espace artisanal, 987 Bd Ferrisse, 13730 SAINT-VICTORET - France - SIREN 351015342


CABINET ROMAN - France


Inscription le 5 février 2002 - Rejet total n°340565 - Publication au BOPI 2002-02-05

Inscription le 7 mai 2001 - Rejet total n°323377 - Publication au BOPI 2001-05-07

Inscription le 19 mars 2001 - Rejet total n°318425 - Publication au BOPI 2001-03-19

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Confiserie, chocolat.