Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOS ELEVEURS SAVOYARDS
BABY COQUE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3917916
Date de dépôt :
04/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/05/2022
NOS ELEVEURS SAVOYARDS de BABY COQUE

Présentation de la marque NOS ELEVEURS SAVOYARDS

Déposée le 4 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY COQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « NOS ELEVEURS SAVOYARDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY COQUE domicilié(e) 260 route des Voirons - 74140 - BALLAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 180 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque NOS ELEVEURS SAVOYARDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOS ELEVEURS SAVOYARDS est expirée depuis le 4 mai 2022.

BABY COQUE a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE D'OEUFS , PERRETTE , Les Producteurs de l'Ain , MAXI COQUE , BABY COQUE , LES OEUFS DU TERROIR , BABY COQUE , FERMIERS DES ALPES , ENVIE D OEUFS SUD-EST , Les 4 Savoyards


BABY COQUE, société à responsabilité limitée - 260 route des Voirons - 74140 - BALLAISON - France - SIREN 797180684


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Inscription le 8 juin 2017 - Changement de forme juridique n°701093 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Oeufs de poule.