Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Producteurs de l'Ain
BABY COQUE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4054336
Date de dépôt :
12/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2023
Les Producteurs de l\'Ain de BABY COQUE

Présentation de la marque Les Producteurs de l'Ain

Déposée le 12 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY COQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Producteurs de l'Ain » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY COQUE domicilié(e) 260 route des Voirons - 74140 - BALLAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 180 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque Les Producteurs de l'Ain a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054336.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Producteurs de l'Ain est expirée depuis le 12 décembre 2023.

BABY COQUE a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE D'OEUFS , PERRETTE , NOS ELEVEURS SAVOYARDS , MAXI COQUE , BABY COQUE , LES OEUFS DU TERROIR , BABY COQUE , FERMIERS DES ALPES , ENVIE D OEUFS SUD-EST , Les 4 Savoyards


BABY COQUE, société à responsabilité limitée - 260 route des Voirons - 74140 - BALLAISON - France - SIREN 797180684


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Inscription le 8 juin 2017 - Changement de forme juridique n°701093 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Oeufs de poule, oeufs de caille, oeufs de cane ; lait ; beurre ; fromage ; crème (produits laitiers).