Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES OEUFS DU TERROIR
BABY COQUE, société à responsabilité limitée, 74140 BALLAISON

Numéro de dépôt :
3868637
Date de dépôt :
21/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/10/2021
LES OEUFS DU TERROIR de BABY COQUE

Présentation de la marque LES OEUFS DU TERROIR

Déposée le 21 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY COQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES OEUFS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BABY COQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 180 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque LES OEUFS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3868637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES OEUFS DU TERROIR est expirée depuis le 21 octobre 2021.

BABY COQUE a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE D'OEUFS , PERRETTE , NOS ELEVEURS SAVOYARDS , Les Producteurs de l'Ain , MAXI COQUE , BABY COQUE , BABY COQUE , FERMIERS DES ALPES , ENVIE D OEUFS SUD-EST , Les 4 Savoyards


BABY COQUE, société à responsabilité limitée, 74140 BALLAISON - France - SIREN 797180684


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Inscription le 8 juin 2017 - Changement de forme juridique n°701088 - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-06-08

Errata sur les inscriptions - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Inscription le 13 juillet 2017 - Changement d'adresse;Changement de forme juridique;Erratum n°703988 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-07-13

Oeufs de poule.