Marque enregistrée - Marque en vigueur

BABY COQUE
BABY COQUE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4322647
Date de dépôt :
16/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/12/2026
BABY COQUE de BABY COQUE

Présentation de la marque BABY COQUE

Déposée par voie électronique le 16 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY COQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BABY COQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-01 du 6 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABY COQUE domicilié(e) 260 route des Voirons - 74140 - BALLAISON - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 180 684 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque BABY COQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4322647.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY COQUE arrivera à expiration en date du 16 décembre 2026.

BABY COQUE a également déposé les autres marques suivantes : ENVIE D'OEUFS , PERRETTE , NOS ELEVEURS SAVOYARDS , Les Producteurs de l'Ain , MAXI COQUE , BABY COQUE , LES OEUFS DU TERROIR , BABY COQUE , FERMIERS DES ALPES , ENVIE D OEUFS SUD-EST


BABY COQUE, société par actions simplifiée - 260 route des Voirons - 74140 - BALLAISON - France - SIREN 797180684


CABINET PONCET - 7 chemin de Tillier, BP 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Publication - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Enregistrement sans modification - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Oeufs de poule ; oeufs de caille ; oeufs de cane ; oeufs de volaille et ovoproduits ; lait ; beurre ; fromage ; crème (produits laitiers).