Déposée le 16 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) BABY & CHILDREN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TI BOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-03 du 21 janvier 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BABY & CHILDREN domicilié(e) 36 Boul DE LA BASTILLE,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BABY & CHILDREN domicilié(e) 36 BD DE LA BASTILLE,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque TI BOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329904.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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