Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOME BACK SYSTEM HBS
BABU Jean Pierre

Numéro de dépôt :
94535215
Date de dépôt :
07/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2004

Présentation de la marque HOME BACK SYSTEM HBS

Déposée le 7 septembre 1994 par BABU Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HOME BACK SYSTEM HBS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-42 du 21 octobre 1994.

Le déposant est BABU Jean Pierre, domicilié(e) 62, rue Pixerecourt, 75020 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre BABU - France.

La marque HOME BACK SYSTEM HBS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOME BACK SYSTEM HBS est expirée depuis le 7 septembre 2004.


BABU Jean Pierre - 62, rue Pixerecourt, 75020 PARIS - France


Jean Pierre BABU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-06

Publication - Publication le 21 oct. 1994 au BOPI 1994-42

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