Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABOUR TSION
babourtsion, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3903994
Date de dépôt :
10/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/03/2022
BABOUR TSION de babourtsion

Présentation de la marque BABOUR TSION

Déposée le 10 mars 2012 par l'association loi 1901 babourtsion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « BABOUR TSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 babourtsion domicilié(e) 15 rue Gaston monmousseau, APT 49 - 93100 - Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 522 323 757 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, babourtsion, Mlle Nelly RENIA domicilié(e) 15 rue Gaston monmousseau, APT 49 - 93100 - Montreuil - France.

La marque BABOUR TSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3903994.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABOUR TSION est expirée depuis le 10 mars 2022.


babourtsion, association loi 1901 - 15 rue Gaston monmousseau, APT 49 - 93100 - Montreuil - France - SIREN 522323757


babourtsion, Mlle Nelly RENIA - 15 rue Gaston monmousseau, APT 49 - 93100 - Montreuil - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.