Déposée par voie électronique le 16 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PARTY TIME by B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-19 du 9 mai 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU domicilié(e) 8 RUE DU BOIS JOLI - 63800 - COURNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 315 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BABOU, Mme. BRIGITTE CALMARD domicilié(e) 8 RUE DU BOIS JOLI - 63800 - COURNON - France.
La marque PARTY TIME by B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4084441.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BABOU, S.A.S. - 8 RUE DU BOIS JOLI - 63800 - COURNON - France - SIREN 311315329
BABOU, Mme. BRIGITTE CALMARD - 8 RUE DU BOIS JOLI - 63800 - COURNON - France
Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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