Déposée le 23 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LUNE DE NOËL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-46 du 14 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU domicilié(e) 8 rue de Bois Joli - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 315 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque LUNE DE NOËL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4128381.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS BABOU, Société par actions simplifiée - 8 rue de Bois Joli - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France - SIREN 311315329
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIÉS - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Combustibles et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage ; bougies pour arbres de Noël ; chandelles ;
Lampes pour sapins de Noël ; guirlandes électriques pour sapin de Noël ; guirlandes de lumière colorée à usage décoratif ; guirlandes lumineuses ; guirlandes de lumière colorées ;
Articles en papier et carton, à savoir : linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, boîtes de rangement en carton, tubes en carton ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ; calendriers ; cartes de voeux musicales ; papiers lumineux ; papier-cadeau ; décorations de fêtes en papier ; cartes de voeux ; guirlandes en papier ;
Guirlandes et couronnes artificielles ; plantes artificielles ; dentelles et broderies, rubans et lacets ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ;
Jeux ; jouets ; arbres de Noël en matières synthétiques ; supports pour arbres de Noël ; porte-bougies pour arbres de Noël ; boules à neige ; clochettes pour arbres de Noël ; décorations pour arbres de Noël excepté les articles d'éclairage et les sucreries ; chaussettes de Noël ; crèches de Noël ; figurines électriques ;
Arbres de Noël ; sapins de Noël coupés ; guirlandes fraichement coupées (fleurs naturelles).
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