Déposée le 29 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Linge des Dômes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-43 du 24 octobre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU domicilié(e) 8 rue de Bois Joli - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 315 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque Linge des Dômes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121507.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS BABOU, Société par actions simplifiée - 8 rue de Bois Joli - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France - SIREN 311315329
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES, M. FELIX STEVE - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43
Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Papiers, cartons et produits en ces matières, à savoir : essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes à démaquiller en papier, filtres à café en papier, linge de table en papier, sacs à ordures en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, boîtes de rangement en carton, tubes en carton ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, corbeilles non métalliques, figurines en bois ou en matières plastiques, niches pour animaux d'intérieur, parcs pour bébé, patères pour vêtements non métalliques, porte-parapluies, porte revues, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques, stores d'intérieur à lamelles, bouchons non métalliques, chevilles non métalliques, distributeurs fixes de serviettes, plateaux de tables ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : boîtes en verre, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pots non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, verres (récipients), flacons non en métaux précieux, porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum, vaisselle non en métaux précieux.
Produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matières textiles), serviettes de toilettes, couverture de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, textiles non-tissés, couvertures de lit et de table, nappes et serviettes de table, housses de coussins, de couettes, d'oreillers ; voiles (étoffes), draps de lit et de bain, gants de toilette ;
Peignoirs.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.
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