Déposée le 21 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE TIROIR D'ADELINE »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU domicilié(e) 8, Rue du Bois Joli,63800 COURNON (dossier no 2388064) - 63800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 315 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S BABOU domicilié(e) 8, Rue du Bois Joli,63800 COURNON (dossier no 2388064) - 63800 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BABOU S.A.S - 8, Rue du Bois Joli,63800 COURNON (dossier no 2388064) - 63800 - France - SIREN 311315329
S.A.S BABOU - 8, Rue du Bois Joli,63800 COURNON (dossier no 2388064) - 63800 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-36
Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320693 - Publication au BOPI 2001-04-10
Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2008 n°2388064 - Publication au BOPI 2008-10-23
Publication - Publication le 4 déc. 1998 au BOPI 1998-49
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménageou la cuisines (ni en métaux précieux ni en plaqué). Linge de maison Vêtements.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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