Déposée par voie électronique le 17 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « GARDEN BY B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-41 du 11 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU domicilié(e) 8 RUE DU BOIS JOLI - 63800 - COURNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 315 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BABOU, Mme. BRIGITTE CALMARD domicilié(e) 8 RUE DU BOIS JOLI - 63800 - COURNON - France.
La marque GARDEN BY B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033052.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BABOU, S.A.S. - 8 RUE DU BOIS JOLI - 63800 - COURNON - France - SIREN 311315329
BABOU, Mme. BRIGITTE CALMARD - 8 RUE DU BOIS JOLI - 63800 - COURNON - France
Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41
Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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