Déposée le 4 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CCNT JEANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU domicilié(e) 8 Rue de Bois Joli - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 315 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES domicilié(e) 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque CCNT JEANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4081708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS BABOU, Société par actions simplifiée - 8 Rue de Bois Joli - 63800 - COURNON-D'AUVERGNE - France - SIREN 311315329
CABINET PASCALE LAMBERT & ASSOCIES - 18 Avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Enregistrement avec modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39
Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; antidérapants pour chaussures ; empeignes, ferrures, talonnettes et trépointes de chaussures ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; vêtements (habillement) ; vêtements de dessus et de dessous ; masques pour dormir ; pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, peignoirs, liquettes ; caleçons ; chaussures ; bouts de chaussures ; pantoufles ; chapellerie ; bonnets ; casquettes ; maillots, caleçons, costumes, peignoirs, bonnets, sandales et souliers de bain ; paréos ; bottes ; dessous (sous-vêtements) ; gaines (sous-vêtements) ; culottes pour bébés ; culottes ; guêtres ; bas, mi-bas, collants, boxer-shorts, brassières, cache-brassières ; soutiens-gorge ; chemises ; vêtements de gymnastique et de sport ; noeuds papillons ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bavoirs non en papier ; boas (habillement) ; bretelles, corsets ; châles ; étoles ; écharpes ; couvre-oreilles (habillement) ; lingerie ; lingerie de corps espadrilles ; lingerie de corps sudorifuge ; vêtements en papier ; tabliers ; sarongs ; ceintures porte monnaie (habillement) ; slips ; chemisettes ; cardigans, chandails, gilets ; pantalons ; vestes ; bandanas (foulards) ; bérets ; blouses ; body (justaucorps) ; bretelles ; cache-col ; cols ; faux-cols ; cache-corset ; plastrons de chemises ; corselets ; capuchons (vêtements) ; chapeaux ; combinaisons (sous-vêtements) ; combinaisons (vêtements) ; vêtements confectionnés ; costumes ; costumes de mascarade ; habillements pour cyclistes ; doublures confectionnées (parties de vêtements) ; gabardines (vêtements) ; guimpes (vêtements) ; articles d'habillements ; hauts-de-forme ; imperméables ; jambières ; jarretelles ; jarretières ; jerseys (vêtements) ; pull-overs ; tricots (vêtements) ; robes ; jupes ; jupes-shorts ; jupons ; lavallières ; layettes ; leggins (pantalons) ; manchettes (habillement) ; manchons (habillement) ; manteaux ; pardessus ; parkas ; mitaines ; mitres (habillement) ; poches de vêtements ; pochettes (habillement) ; ponchos ; saris ; surtouts (vêtements) ; tabliers (vêtements) ; tee-shirts ; voiles (vêtements) ; voilettes ; jeans. ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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