Déposée par voie électronique le 27 février 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CARAMOUILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-12 du 22 mars 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU domicilié(e) 8 rue de Bois Joli - 63800 - Cournon-d'Auvergne - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 315 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Pascale Lambert Et Associés domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France.
La marque CARAMOUILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986384.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAS BABOU, société par actions simplifiée - 8 rue de Bois Joli - 63800 - Cournon-d'Auvergne - France - SIREN 311315329
Cabinet Pascale Lambert Et Associés - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - Paris - France
Publication - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Enregistrement sans modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs de sport ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements (habillement), sous-vêtements, lingerie, lingerie de corps, pyjamas, robes de chambre, peignoirs, liquettes, chemises de nuit, caleçons, cravates, foulards, châles, étoles, écharpes, ceintures (habillement) ; chaussures et chaussures de plage (autres qu'orthopédiques), chaussons, pantoufles ; maillots de bain, peignoir de bain, bonnets de bain, paréos, chapellerie, bandeaux pour la tête [habillement] ; chaussettes, bas, mi-bas, collants ; maillots et caleçons de bain, boxer-shorts, brassières, cache-brassières, slips, chemisettes, cardigans, chandails, pantalons et vestes, layette.
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