Déposée le 16 juillet 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BABOU »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BABOU domicilié(e) 10, Rue Maryse Bastié,63800 (dossier no 2320252) - 63800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 315 329 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Dominique RONGEN Cabinet CES domicilié(e) 12, Rue Camille Desmoulins,63028 CLERMONT FERRAND cedex 2 (dossier no 2320252) - 63028 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BABOU société par actions simplifiée - 10, Rue Maryse Bastié,63800 (dossier no 2320252) - 63800 - France - SIREN 311315329
Maître Dominique RONGEN Cabinet CES - 12, Rue Camille Desmoulins,63028 CLERMONT FERRAND cedex 2 (dossier no 2320252) - 63028 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03
Inscription le 6 octobre 2006 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°441848 - Publication au BOPI 2006-10-06
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2006 n°2320252 - Publication au BOPI 2006-07-26
Publication - Publication le 23 août 1996 au BOPI 1996-34
Appareils d'éclairage, de chauffage de production de vapeur, de cuisson de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronomètriques instruments de musique Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement) (à l'exception des appareils); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; produits en papier et carton pour la papeterie et le ménage; matières plastiques pour l'emballage de produits pour le ménage et la maison à savoir sacs, sachets, films et feuilles Produits en matière plastiques mi-ouvrés; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques; adhésifs (rubans) autres que pour la médecine la papeterie ou le ménage; auto-adhésifs (rubans) autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage Peaux d'animaux; malles et valises; papapluies; parasols et cannes; fouets et sellerie Meubles, glaces (miroirs), cadres Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en laqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) vaisselle en verre et porcelaine Fils à usage textile Couvertures de lit et de table; lignes de maison Vêtements, chaussures, chapellerie Dentelles et broderie, rubans et lacets; boutons, crochets et illets épingles et aiguilles; fleurs artificielles Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières plastiques Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, tapis); décorations pour arbres de Noël
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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