Déposée le 22 janvier 2002 par monsieur BABOT FABRICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « *ORACLE* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est monsieur BABOT FABRICE domicilié(e) 28 rue de L'Epargne,94600 Choisy Le Roi - 94600 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BABOT Fabrice domicilié(e) 28 rue de l'Epargne,94600 Choisy Le Roi - 94600 - France.
La marque *ORACLE* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3142920.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *ORACLE* est expirée depuis le 22 janvier 2012.
Mr BABOT FABRICE - 28 rue de L'Epargne,94600 Choisy Le Roi - 94600 - France
Mr BABOT Fabrice - 28 rue de l'Epargne,94600 Choisy Le Roi - 94600 - France
Inscription le 10 décembre 2002 - Rejet partiel n°360970 - Publication au BOPI 2002-12-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Vêtements, chaussure, chapellerie Production de films, réservation de places de spectacles, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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