Déposée le 21 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) BABOLAT VS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « O » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BABOLAT VS domicilié(e) 93 rue André Bollier, 69007 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 131 401 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.
La marque O a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603202.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BABOLAT VS Société Anonyme - 93 rue André Bollier, 69007 LYON - France - SIREN 552131401
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-32
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Machines pour le cordage de raquettes de sport.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir malettes pour documents, porte-documents, cartables et serviettes d'écoliers, sachets et sacs (enveloppes, pochettes), sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs de voyages; peaux d'animaux; sacs de sport, malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements, notamment de sport; chaussures; chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport à l'exception des tapis, raquettes de sport, cordes pour ces raquettes, grips pour manche de raquettes, absorbeurs de vibrations, bandes de protection pour tamis de raquettes; ramasse-balles; plomb en bandes ou individuels pour l'équilibrage des raquettes
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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