(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) BABOLAT VS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650249.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 6 novembre 2026.
BABOLAT VS a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2006 n°2320359 - Publication au BOPI 2006-07-27
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51
Renouvellement sans limitation le 2 août 2016 n°2625265 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-08-02