Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIGNERELLE
BABINGER Paul Claude
BABINGER Simone

Numéro de dépôt :
1610124
Date de dépôt :
13/02/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2010

Présentation de la marque VIGNERELLE

Déposée le 13 février 1990 par BABINGER Paul Claude et BABINGER Simone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIGNERELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont BABINGER Paul Claude, domicilié(e) 12, rue du Bannscheid, 67140 BARR (dossier no 2154977) - France et BABINGER Simone, domicilié(e) 12, rue du Bannscheid, 67140 BARR (dossier no 2154977) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BABINGER Claude domicilié(e) (dossier no 2154977) - France.

La marque VIGNERELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGNERELLE est expirée depuis le 13 février 2010.

BABINGER Paul Claude a également déposé les autres marques suivantes : VIGNERELLE


BABINGER Paul Claude - 12, rue du Bannscheid, 67140 BARR (dossier no 2154977) - France

BABINGER Simone - 12, rue du Bannscheid, 67140 BARR (dossier no 2154977) - France


BABINGER Claude - (dossier no 2154977) - France


Renouvellement sans limitation le 8 octobre 1999 n°2154977 - Publication au BOPI 1999-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Inscription le 20 août 1998 - Concession de licence n°260438 - Publication au BOPI 1998-08-20

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