Déposée le 25 juin 2003 par madame BABIN-CHEVAYE Anne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « PLACE DES TILLEULS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-31 du 1 août 2003.
Le déposant est madame BABIN-CHEVAYE Anne domicilié(e) 07 rue des Garennes,44100 NANTES - 44100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BABIN-CHEVAYE Anne domicilié(e) 07 rue des Garennes,44100 NANTES - 44100 - France.
La marque PLACE DES TILLEULS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLACE DES TILLEULS est expirée depuis le 25 juin 2013.
Mme BABIN-CHEVAYE Anne - 07 rue des Garennes,44100 NANTES - 44100 - France
Mme BABIN-CHEVAYE Anne - 07 rue des Garennes,44100 NANTES - 44100 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48
Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31
Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à mains, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers. Tissus ; couvertures de lit et de table, tissus à usage textile ; tissus élastiques, velours ; linge de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bains (à l'exception de l'habillement). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils en organisation et direction des affaires. Reproduction de documents. Gestion des fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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