Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A TOUCH OF FRANCE
Mme BABIN Brigitte
M. BABIN Dominique

Numéro de dépôt :
3988626
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2023
A TOUCH OF FRANCE de BABIN Brigitte

Présentation de la marque A TOUCH OF FRANCE

Déposée le 8 mars 2013 par madame BABIN Brigitte et monsieur BABIN Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « A TOUCH OF FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Les déposants sont madame BABIN Brigitte domicilié(e) 92 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France et monsieur BABIN Dominique domicilié(e) 92 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BABIN Brigitte domicilié(e) 92 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque A TOUCH OF FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988626.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TOUCH OF FRANCE est expirée depuis le 8 mars 2023.


Mme BABIN Brigitte - 92 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France

M. BABIN Dominique - 92 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Mme BABIN Brigitte - 92 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; Tous les produits précités sont d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Services de restauration (alimentation) ; services hôteliers.