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Marques déposées par monsieur BABILOTTE Dominique
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GREEN-ORGANIZER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREEN-ORGANIZER
Monsieur BABILOTTE Dominique

Numéro de dépôt :
1681885
Date de dépôt :
15/07/1991
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
15/07/2001

Présentation de la marque GREEN-ORGANIZER

Déposée le 15 juillet 1991 par monsieur BABILOTTE Dominique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « GREEN-ORGANIZER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BABILOTTE Dominique domicilié(e) "Raussan", 22940 PLAINTEL - France.

La marque GREEN-ORGANIZER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREEN-ORGANIZER est expirée depuis le 15 juillet 2001.

BABILOTTE Dominique a également déposé les autres marques suivantes : PATCHWORLD


Monsieur BABILOTTE Dominique - "Raussan", 22940 PLAINTEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-56

Agendas et édition de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.