Marque renouvelée - Marque en non vigueur
BUCHETTES SENONAISES
Numéro de dépôt :
965666
Date de dépôt :
20/08/1976
Lieu de dépôt :
Sens
Présentation de la marque BUCHETTES SENONAISES
Déposée le 20 août 1976 par monsieur Babillon (Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Sens), la marque française « BUCHETTES SENONAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BUCHETTES SENONAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965666.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BUCHETTES SENONAISES est expirée depuis le 20 août 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531