Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ORGANIC
Numéro de dépôt :
1376361
Date de dépôt :
09/06/1986
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
09/06/1996
Présentation de la marque L'ORGANIC
Déposée le 9 juin 1986 par monsieur BABIACZ Eric Yann auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « L'ORGANIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ORGANIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ORGANIC est expirée depuis le 9 juin 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13