Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONTRAT DE LUXE BELGIUM IN FRANCE
M. Babéhi DINE

Numéro de dépôt :
3127779
Date de dépôt :
22/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2011
CONTRAT DE LUXE BELGIUM IN FRANCE de Babéhi DINE

Présentation de la marque CONTRAT DE LUXE BELGIUM IN FRANCE

Déposée le 22 octobre 2001 par monsieur Babéhi DINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTRAT DE LUXE BELGIUM IN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.

Le déposant est monsieur Babéhi DINE domicilié(e) 10 rue Jean François de la pérouse, 66250 St Laurent de la - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Babéhi DINE - France.

La marque CONTRAT DE LUXE BELGIUM IN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3127779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTRAT DE LUXE BELGIUM IN FRANCE est expirée depuis le 22 octobre 2011.


M. Babéhi DINE - 10 rue Jean François de la pérouse, 66250 St Laurent de la - France


M. Babéhi DINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48

La reproduction du son et des images. Supports d'enregistrements magnétiques. Disques accoustiques