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Marques déposées par l'association loi 1901 "BABBAR KHALSA INTERNATIONAL" régie par la loi de 1901
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BABBAR KHALSA INTERNATIONAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABBAR KHALSA INTERNATIONAL
Association "BABBAR KHALSA INTERNATIONAL" régie par la loi de 1901

Numéro de dépôt :
92446512
Date de dépôt :
15/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2002

Présentation de la marque BABBAR KHALSA INTERNATIONAL

Déposée le 15 décembre 1992 par l'association loi 1901 "BABBAR KHALSA INTERNATIONAL" régie par la loi de 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABBAR KHALSA INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est l'association loi 1901 "BABBAR KHALSA INTERNATIONAL" régie par la loi de 1901 domicilié(e) située 20, allée des Geais à, 95200 SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MANN SINGH SHINGARA - France.

La marque BABBAR KHALSA INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446512.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABBAR KHALSA INTERNATIONAL est expirée depuis le 15 décembre 2002.


Association "BABBAR KHALSA INTERNATIONAL" régie par la loi de 1901 - située 20, allée des Geais à, 95200 SARCELLES - France


M. MANN SINGH SHINGARA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Education et activités culturelles et notamment éducation religieuse et défense des droits de l'homme