Marque expirée - Marque en non vigueur

Centre d'Expertise de la Performance Gilles Cometti
Babault Nicolas
Cometti Carole

Numéro de dépôt :
3709611
Date de dépôt :
02/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2020
Centre d\'Expertise de la Performance Gilles Cometti de Babault Nicolas

Présentation de la marque Centre d'Expertise de la Performance Gilles Cometti

Déposée le 2 février 2010 par Babault Nicolas et Cometti Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centre d'Expertise de la Performance Gilles Cometti »

Les déposants sont Babault Nicolas domicilié(e) 1 B rue Chambruland - 52200 - LANGRES - France et Cometti Carole domicilié(e) 7 rue J. Brel - 21800 - CHEVIGNY ST SAUVEUR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Babault Nicolas, Centre d'Expertise de la Performance G. Cometti domicilié(e) Université de Bourgogne – UFR STAPS BP 27877 France - 21078 - DIJON Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centre d'Expertise de la Performance Gilles Cometti est expirée depuis le 2 février 2020.


Babault Nicolas - 1 B rue Chambruland - 52200 - LANGRES - France

Cometti Carole - 7 rue J. Brel - 21800 - CHEVIGNY ST SAUVEUR - France


Babault Nicolas, Centre d'Expertise de la Performance G. Cometti - Université de Bourgogne – UFR STAPS BP 27877 France - 21078 - DIJON Cedex - France


Publication - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-10

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-27

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques.