Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Oxygène
BABAUD DE MONVALLIER Pierre
BABAUD DE MONVALLIER Bertrand

Numéro de dépôt :
3350846
Date de dépôt :
05/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
05/04/2015
Oxygène de BABAUD DE MONVALLIER Pierre

Présentation de la marque Oxygène

Déposée le 5 avril 2005 par BABAUD DE MONVALLIER Pierre et BABAUD DE MONVALLIER Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « Oxygène » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-19 du 13 mai 2005.

Les déposants sont BABAUD DE MONVALLIER Pierre domicilié(e) Villa des Pommiers, 199 Rue de la Bourgeat,73700 BOURG ST MAURICE - 73700 - France et BABAUD DE MONVALLIER Bertrand domicilié(e) Appartement 33, Immeuble Everest,73210 LA PLAGNE - 73210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXA Cabinet d'avocats Maître Nicolas BUSCHIAZZO domicilié(e) Parc Altaïs, 37 rue Cassiopée,74650 CHAVANOD - 74650 - France.

La marque Oxygène a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3350846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oxygène est expirée depuis le 5 avril 2015.


BABAUD DE MONVALLIER Pierre - Villa des Pommiers, 199 Rue de la Bourgeat,73700 BOURG ST MAURICE - 73700 - France

BABAUD DE MONVALLIER Bertrand - Appartement 33, Immeuble Everest,73210 LA PLAGNE - 73210 - France


IXA Cabinet d'avocats Maître Nicolas BUSCHIAZZO - Parc Altaïs, 37 rue Cassiopée,74650 CHAVANOD - 74650 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-36

Publication - Publication le 13 mai 2005 au BOPI 2005-19

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