Déposée le 1 juillet 2003 par BABAKININA FRANCK et SEYNI JOCELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SB CLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-32 du 8 août 2003.
Les déposants sont BABAKININA FRANCK domicilié(e) 23, AV DE LATTRE DE JASSIGNY,93140 BONDY - 93140 - France et SEYNI JOCELIN domicilié(e) 12, AV ANATOLE FRANCE,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BABAKININA FRANCK domicilié(e) 23, AV DE LATTRE DE TASSIGNY,93140 BONDY - 93140 - France.
La marque SB CLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234116.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SB CLAN est expirée depuis le 1 juillet 2013.
BABAKININA FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : TISME
BABAKININA FRANCK - 23, AV DE LATTRE DE JASSIGNY,93140 BONDY - 93140 - France
SEYNI JOCELIN - 12, AV ANATOLE FRANCE,77270 VILLEPARISIS - 77270 - France
BABAKININA FRANCK - 23, AV DE LATTRE DE TASSIGNY,93140 BONDY - 93140 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-49
Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32
– vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en ou imitation du cuir. Ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements ; gants (habillement) foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements maillot de corps. – services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. – Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes. Fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à main à dos à roulettes, de voyage, de plage, d'écolier, sacs ou sachets.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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