Marque expirée - Marque en non vigueur

REVATO
BABA-SCOOT EURL

Numéro de dépôt :
3479944
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2017
REVATO de BABA-SCOOT

Présentation de la marque REVATO

Déposée le 5 février 2007 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BABA-SCOOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REVATO »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BABA-SCOOT domicilié(e) 2 FRANCHIPANI,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 402 531 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BABA-SCOOT domicilié(e) 2 FRANCHIPANI,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REVATO est expirée depuis le 5 février 2017.


BABA-SCOOT EURL - 2 FRANCHIPANI,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France - SIREN 493402531


BABA-SCOOT - 2 FRANCHIPANI,83500 LA SEYNE SUR MER - 83500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Vélomoteurs.