Marque expirée - Marque en non vigueur

SapeCity
baba diarra

Numéro de dépôt :
3449851
Date de dépôt :
12/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2016
SapeCity de baba diarra

Présentation de la marque SapeCity

Déposée le 12 septembre 2006 par baba diarra auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SapeCity »

Le déposant est baba diarra domicilié(e) 118 rue balzac, esc. G apt 61,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, baba diarra domicilié(e) 118 rue balzac, esc. G apt 61,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SapeCity est expirée depuis le 12 septembre 2016.


baba diarra - 118 rue balzac, esc. G apt 61,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France


baba diarra - 118 rue balzac, esc. G apt 61,94400 VITRY SUR SEINE - 94400 - France


Inscription le 27 août 2007 - Rejet partiel n°459527 - Publication au BOPI 2007-08-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 20 oct. 2006 au BOPI 2006-42

Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).