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Marques déposées par monsieur Baaroun Mouldi
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Yaka Sushi
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Yaka Sushi
M. Baaroun Mouldi

Numéro de dépôt :
4144493
Date de dépôt :
24/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/12/2024
Yaka Sushi de Baaroun Mouldi

Présentation de la marque Yaka Sushi

Déposée le 24 décembre 2014 par monsieur Baaroun Mouldi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Yaka Sushi » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Baaroun Mouldi domicilié(e) 52 avenue Saint Marc - 91300 - MASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Baaroun Mouldi domicilié(e) 52 avenue Saint Marc - 91300 - MASSY - France.

La marque Yaka Sushi a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4144493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yaka Sushi arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yaka Sushi arrivera à expiration en date du 24 décembre 2024.


M. Baaroun Mouldi - 52 avenue Saint Marc - 91300 - MASSY - France


M. Baaroun Mouldi - 52 avenue Saint Marc - 91300 - MASSY - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Errata de l'enregistrement - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 20 avril 2015 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°647538 - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-04-20

Inscription le 6 mai 2015 - Décision du Directeur rapportant totalement l'enregistrement n°648667 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-06

Enregistrement avec modification - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683830 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.