Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAAN PHI-SUA
SARL BAAN PHI-SUA (en cours d'immatriculation)

Numéro de dépôt :
3275864
Date de dépôt :
25/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2014
BAAN PHI-SUA de BAAN PHI-SUA (en cours d\'immatriculation

Présentation de la marque BAAN PHI-SUA

Déposée le 25 février 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAAN PHI-SUA (en cours d'immatriculation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAAN PHI-SUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-14 du 2 avril 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BAAN PHI-SUA (en cours d'immatriculation domicilié(e) 46 rue de Richelieu,75001 PARIS - 75001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Arnaud ROUILLON Cabinet TJRB domicilié(e) 144 avenue de Malakoff,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque BAAN PHI-SUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3275864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAAN PHI-SUA est expirée depuis le 25 février 2014.


SARL BAAN PHI-SUA (en cours d'immatriculation) - 46 rue de Richelieu,75001 PARIS - 75001 - France


Maître Arnaud ROUILLON Cabinet TJRB - 144 avenue de Malakoff,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-31

Publication - Publication le 2 avr. 2004 au BOPI 2004-14

Produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, figurines (statuettes) en bois ou en matière plastique, plateaux de table, porte-parapluies, rayonnages, stores d'intérieur à lamelles, coussins, décorations en matière plastique pour aliments, ambre jaune, pièces d'ameublement, anneaux de rideaux, appliques murales décoratives non en matière textile, armoires, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, baguettes d'encadrement, bahuts non métalliques, bambou, bancs, étagères et rayons de bibliothèque, coffrets à bijoux non en métaux précieux, pans de boiserie pour meubles, montures de brosse, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matière plastique, cadres, moulures pour cadre, cadre à broderie, casiers, chaises, figures en cire, tableaux accroche clefs, coquillages, corail, garnitures de lits non métalliques, glaces, housses pour vêtement, ivoire brut ou mi-ouvré, jonc d'Inde, literie, matelas, objets pour la décoration, oreillers, paille tressée (sauf nattes), paravents, pièces d'ameublement, tabourets, porte-revues, portemanteaux non-métalliques, présentoirs, sacs de couchage pour dessin, tables de massage, urnes funéraires, vaisseliers, vitrines. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : ampoules en verre, boîtes en verre, boîte à thé non en métaux précieux, bougeoirs non en métaux précieux, cache-pot non en papier, figurines en porcelaine ou en verre, mosaïques en verre non pour la construction, opalines, vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients), porte-savon, porte-serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. Cages pour animaux de compagnie, soies d'animaux, arrosoirs, objets d'art en porcelaine, terre cuite ou en verre, assiettes non en métaux précieux, autocuiseurs non électriques, baguettes (instruments de cuisine), bâtonnets pour cocktail, récipients à boire, bocaux, bouteilles, ouvre-bouteilles, boule à thé non en métaux précieux, brochettes pour la cuisson, brûle-parfum, carafes, dessous de carafes non en papier et autres que linge de maison, chandeliers non en métaux précieux, chasse-mouches, couvercles de plats, couvercles de pots, cruches, cruchons non en métaux précieux, cuillers à mélanger, porte cure-dents non en métaux précieux, service à épices, filtres à thé non en métaux précieux, flacons non en métaux précieux, presse-fruits non électrique, seaux à glace, mélangeurs manuels (shakers), nécessaires de toilette, étuis pour peignes, nécessaire pour pique-niques, plateaux à usage domestique non en métaux précieux ou en papier, plats non en métaux précieux ou en papier, poivriers non en métaux précieux, pots, poubelles, poudriers non en métaux précieux, ronds de serviette non en métaux précieux, sabliers, saladiers non en métaux précieux, boîtes à savon, services (vaisselle) non en métaux précieux, statues en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vases de nuit. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), serviettes de toilette (en matière textile), canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matière textile, stores en matière textile, tentures murales en matière textile, textiles non tissés, tissus d'ameublement, housses de coussin, enveloppes de matelas, étoffe pour meubles, housses de protection pour meubles, revêtements de meubles, moustiquaires, napperons individuels en matière textile, nappes, housses et taies d'oreillers, plaids, tissus de soie, serviettes de table en matière textile, tissus à usage textile, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.