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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BA21
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EQUISYS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EQUISYS
BA21, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1683459
Date de dépôt :
26/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/07/2011

Présentation de la marque EQUISYS

Déposée le 26 juillet 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BA21 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EQUISYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BA21 domicilié(e) Z.A. DE LA FOUCARDIERE, ROUTE DE CRULAI, 61300 SAINT OUEN SUR ITON (dossier no 2201442) - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 168 384 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) (dossier no 2201442) - France.

La marque EQUISYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EQUISYS est expirée depuis le 26 juillet 2011.


BA21, Société à Responsabilité Limitée - Z.A. DE LA FOUCARDIERE, ROUTE DE CRULAI, 61300 SAINT OUEN SUR ITON (dossier no 2201442) - France - SIREN 381168384


CABINET HERRBURGER - (dossier no 2201442) - France


Renouvellement sans limitation le 27 juin 2001 n°2201442 - Publication au BOPI 2001-06-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Dispositifs d'équilibrage pour porte à relevage vertical