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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BA
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LIBRAIRIE BRUNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIBRAIRIE BRUNET
BA, SARL

Numéro de dépôt :
4053527
Date de dépôt :
10/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
10/12/2023
LIBRAIRIE BRUNET de BA

Présentation de la marque LIBRAIRIE BRUNET

Déposée le 10 décembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « LIBRAIRIE BRUNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BA domicilié(e) 48 rue Anatole France - 62217 - ACHICOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 571 921 121 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHUFFART DELAHOUSSE, Société d'Avocats domicilié(e) 1 place de la préfecture - 62000 - ARRAS - France.

La marque LIBRAIRIE BRUNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBRAIRIE BRUNET est expirée depuis le 10 décembre 2023.


BA, SARL - 48 rue Anatole France - 62217 - ACHICOURT - France - SIREN 571921121


Cabinet CHUFFART DELAHOUSSE, Société d'Avocats - 1 place de la préfecture - 62000 - ARRAS - France


Republication pour erratum - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Arbre de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).

Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.