Déposée par voie électronique le 28 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BA&SH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BA & SH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-03 du 22 janvier 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BA&SH domicilié(e) 67 avenue Raymond Poincaré - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 158 898 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet Bouchara & Avocats, Mme. Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.
La marque BA & SH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4236723.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BA&SH, Société par actions simplifiée - 67 avenue Raymond Poincaré - 75016 - Paris - France - SIREN 449158898
cabinet Bouchara & Avocats, Mme. Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 12 juin 2017 - Concession de licence n°701565 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-12
Articles de lunetterie ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; lunettes de sport ; montures de lunettes ; étuis à lunettes ; chaînes pour lunettes ; tapis de souris ; supports adaptés pour téléphones mobiles ; sacs, housses, étuis et coques de protection pour téléphones mobiles, smartphones ; sacs, housses, étuis de transport d'ordinateurs portables et de tablettes ; clé USB ; écouteurs ;
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de table (à l'exception du linge de table en papier), linge de lit, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, tissus pour la lingerie, mouchoirs de poche en matière textile, nappes et napperons individuels en matière textile, chemins de table, serviettes de table en matière textile, torchons, essuie-mains, serviettes de toilette et mini-serviettes, gants de toilette, draps de bain, draps de plage, draps, drap-housse, housses de couette, housses de matelas, housses de meuble, housses d'oreillers, housses de coussins et housses de tour de lit, cache-sommiers, taies d'oreiller et de traversin, plaids, courtepointes, couverture de voyage, sacs de couchage ; couvertures de lit et de table ; rideaux de douche en matière textiles ou en matières plastiques ;
Services de vente au détail et sur internet des produits précités mais également de vêtements, chaussures, chapellerie, cosmétiques, sacs, bijouterie ; regroupement au bénéfice de tiers (à l'exception de leur transport) des produits précités mais également de vêtements, chaussures, chapellerie, cosmétiques, sacs, bijouterie ; services d'informations commerciales pour le compte de tiers permettant à des clients de voir et d'acheter commodément tous les produits précités mais également de vêtements, chaussures, chapellerie, cosmétiques, sacs, bijouterie ; publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), promotion des ventes (pour des tiers), publication de textes publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs.
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