Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMARTLABEL DES ETIQUETTES A VOTRE IMAGE
BA IMPRESSION, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4258555
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2026
SMARTLABEL DES ETIQUETTES A VOTRE IMAGE de BA IMPRESSION

Présentation de la marque SMARTLABEL DES ETIQUETTES A VOTRE IMAGE

Déposée par voie électronique le 21 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BA IMPRESSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTLABEL DES ETIQUETTES A VOTRE IMAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BA IMPRESSION domicilié(e) 17 avenue des Ecoles - 30190 - SAINT GENIES DE MALGOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 515 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque SMARTLABEL DES ETIQUETTES A VOTRE IMAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTLABEL DES ETIQUETTES A VOTRE IMAGE arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.

BA IMPRESSION a également déposé les autres marques suivantes : SMARTLABEL


BA IMPRESSION, société par actions simplifiée - 17 avenue des Ecoles - 30190 - SAINT GENIES DE MALGOIRES - France - SIREN 518515333


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 AVENUE CLEMENT ADER - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants ; papier pour étiquettes ; étiquettes ; étiquettes en papier ; étiquettes en matières plastiques ; étiqueteuses de bureau ; étiquettes autocollantes ; étiquettes non imprimées et étiquettes imprimables ; étiquettes entièrement ou partiellement imprimées ; étiquettes vierges ; étiquettes d'adresse ; étiquettes d'expédition ; étiquettes de prix en papier ; étiquettes d'identification en papier ; étiquettes pour code-barres autres qu'en matières textiles ; étiquettes fantaisie imprimées pour vins ; étiquettes à bagages en papier ; étiquettes adhésives pour l'impression d'informations médicales et personnelles relatives à un individu [autres qu'en matières textiles] ; tickets ; clichés ; affiches ; tracts ; prospectus ; brochures ; dessins ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, pochettes ; supports en papier ou en carton pour photographies ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité dans le domaine de l'impression, de la conception et de la réalisation d'étiquettes ; présentation de produits d'imprimerie et de services d'imprimerie sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail ou en gros d'articles de papeterie ; services informatisés de magasins de vente au détail en ligne ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; prestations de services par et pour des points de vente de détail et en gros, notamment services de vente, y compris vente par le biais d'Internet des marchandises suivantes: papier, cartons et produits en ces matières, étiquettes entièrement ou partiellement imprimées, étiquettes autoadhésives, étiquettes en matières plastiques ; reproduction de documents ;

Services d'imprimerie ; impression d'étiquettes de toutes sortes ; services de photogravure ; tirage de photographies ; services d'impression, d'impression lithographique, de sérigraphie et d'impression numérique ; services d'impression d'articles de papeterie.