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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BA IMPRESSION
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SMARTLABEL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SMARTLABEL
BA IMPRESSION, SA

Numéro de dépôt :
4178331
Date de dépôt :
04/05/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SMARTLABEL de BA IMPRESSION

Présentation de la marque SMARTLABEL

Déposée par voie électronique le 4 mai 2015 par la Société Anonyme (SA) BA IMPRESSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMARTLABEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BA IMPRESSION domicilié(e) 17 AVENUE DES ECOLES - 30190 - SAINT GENIES DE MALGOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 515 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ADESA, Mme. Magali FABRE domicilié(e) 17 avenue des ECOLES - 30190 - SAINT GENIES DE MALGOIRES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 40

BA IMPRESSION a également déposé les autres marques suivantes : SMARTLABEL DES ETIQUETTES A VOTRE IMAGE


BA IMPRESSION, SA - 17 AVENUE DES ECOLES - 30190 - SAINT GENIES DE MALGOIRES - France - SIREN 518515333


ADESA, Mme. Magali FABRE - 17 avenue des ECOLES - 30190 - SAINT GENIES DE MALGOIRES - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Inscription le 6 novembre 2019 - Rejet total n°772143 - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-11-06

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.